IMPORTANT

DOCUMENT A COMPLÉTER ET A RENVOYER OBLIGATOIREMENT (en fin de formulaire) :

  • PRESENTATION DE L'ASSOCIATION

  • Date de récépissé de déclaration
  • N° de récépissé de déclaration
  • Date de l'insertion au journal officiel
  • Joindre copie de l'insertion
  • COMPOSITION DU BUREAU

  • Joindre une copie du compte-rendu de la dernière assemblée générale
  • OBJET DE L'ASSOCIATION

  • Préciser les équipements publics utilisés, le nombre d'intervenants salariés et bénévoles.
  • ADHERENTS SUR UNE ANNEE PLEINE (civile ou scolaire)

  • Année de référence à préciser
  • Répartition des adhérents par âge :

  • COTISATION ANNUELLE

  • Préciser les modulations le cas échéant.
  • MONTANT DES PARTICIPATIONS AUX ACTIVITES

  • Dans le cas où l’association pratique une politique tarifaire particulière, préciser la dégressivité : • Utilisation de carte FAMILLE + (préciser oui ou non) • Tarifications en fonction des âges (lesquelles) • Tarification spécifique pour les personnes de la commune et celles hors commune • Autres pratiques de tarifications
  • Joindre la grille des participations.
  • BILAN D'ACTIVITES DE L'ANNEE EN COURS

  • Joindre le programme d'activités.
  • PROJETS POUR L'ANNEE A VENIR

  • FEDERATIONS OU ORGANISMES D'AFFILIATION

  • RESULTATS FINANCIERS ET BUDGET PREVISIONNEL

  • Joindre le document "Résultats et Budget" complété par vos soins et téléchargeable au début du formulaire.
  • Joindre un RIB
  • ATTESTATION SUR L'HONNEUR

  • Si vous considérez que les services de la Ville ou du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) de La Celle Saint-Cloud ne respectent pas leurs obligations au regard de vos informations personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente. En France, l’autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique en cliquant sur le lien