IMPORTANT

DOCUMENT A COMPLÉTER ET A RENVOYER OBLIGATOIREMENT (en fin de formulaire) :

Rappel : les associations sportives subventionnées par la Ville doivent fournir un Bilan Financier annuel certifié par leur Président et leur Trésorier. Pour une subvention supérieure à 3 000 €, le Bilan (avec Résultat) doit obligatoirement être certifié par un Expert Comptable Agréé (présence de la signature et du cachet de l’Expert).

  • PRESENTATION DE L'ASSOCIATION

  • Date de récépissé de déclaration
  • N° de récépissé de déclaration
  • Date de l'insertion au journal officiel
  • Joindre copie de l'insertion
  • COMPOSITION DU BUREAU

  • Joindre une copie du compte-rendu de la dernière assemblée générale
  • OBJET DE L'ASSOCIATION

  • Préciser les équipements publics utilisés, le nombre d'intervenants salariés et bénévoles.
  • ADHERENTS SUR UNE ANNEE PLEINE (civile ou scolaire)

  • Année de référence à préciser
  • Pour les associations sportives, joindre l'attestation de la Fédération.
  • Répartition des adhérents par âge :

  • COTISATION ANNUELLE

  • (Adhésion + licence + assurance)
  • En fonction des âges, en fonction de la situation sociale (étudiants, chômeurs, membre d'une même famille), autres modulations (compétitions, loisirs), tarification spécifique pour les personnes de la commune et hors communes.
  • Joindre la grille des participations.
  • PROJETS POUR L'ANNEE A VENIR

  • FEDERATIONS OU ORGANISMES D'AFFILIATION

  • N° d’agrément du Ministère de la Jeunesse et des Sports.
  • RESULTATS FINANCIERS ET BUDGET PREVISIONNEL

  • Joindre le document "Résultats et Budget" complété par vos soins et téléchargeable au début du formulaire.
  • Joindre un RIB
  • ATTESTATION SUR L'HONNEUR

  • Si vous considérez que les services de la Ville ou du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) de La Celle Saint-Cloud ne respectent pas leurs obligations au regard de vos informations personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente. En France, l’autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique en cliquant sur le lien